Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMER
CHAUFFAGE RATIONNEL ET APPLICATIONS MODERNES – CRAM (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3276904
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
ECOMER de CHAUFFAGE RATIONNEL ET APPLICATIONS MODERNES – CRAM

Présentation de la marque ECOMER

Déposée le 23 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUFFAGE RATIONNEL ET APPLICATIONS MODERNES – CRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUFFAGE RATIONNEL ET APPLICATIONS MODERNES – CRAM domicilié(e) 203 rue Demidoff,76087 LE HAVRE CEDEX - 76087 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 212 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRAM S.A.S. domicilié(e) 203 rue Demidoff,76087 LE HAVRE CEDEX - 76087 - France.

La marque ECOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMER est expirée depuis le 23 février 2014.

CHAUFFAGE RATIONNEL ET APPLICATIONS MODERNES – CRAM a également déposé les autres marques suivantes : CRAM


CHAUFFAGE RATIONNEL ET APPLICATIONS MODERNES – CRAM (S.A.S.) - 203 rue Demidoff,76087 LE HAVRE CEDEX - 76087 - France - SIREN 788212660


CRAM S.A.S. - 203 rue Demidoff,76087 LE HAVRE CEDEX - 76087 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Appareils de chauffage, de production de vapeur, appareils ou installations de climatisation notamment pompes à chaleur sur eau de mer. Etude, conception, installation, exploitation pour le compte de tiers, de tout appareil de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire destiné à l'alimentation de bâtiments de tous usages et notamment les réseaux de chaleur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.